Bereskin & Parr, cabinet d'avocats spécialisé en propriété intellectuelle
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Article archivés : Marques de commerce


Titre : Protection de la couleur au Canada par l'enregistrement d'une marque de commerce

Date : Septembre 1999
Auteur : Justine Wiebe

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Titre : Marques de commerce et coentreprises

Date : Juin 1999
Auteur : Cynthia Rowden

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Titre : Choisir une marque de commerce au Canada et obtenir son autorisation

Date : Juin 1999
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C. & Cynthia Rowden

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Titre : Rapatriement des marques de commerce sans conséquences fiscales

Date : Mars 1999
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C.

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Titre : Marques de commerce et Internet : Survol (version mise à jour)

Date : 1999
Auteur : Cynthia Rowden & Jeanette Lee

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Titre : Dépôt de demandes d'enregistrement de marques de marques de commerce au Canada

Date : 1999
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C.

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Titre : Marques de commerce et Internet : Survol

Date : Novembre 1998
Auteur : Cynthia Rowden & Jeanette Lee

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Titre : Violation des marques de commerce dans Internet : Survol

Date : Novembre 1998
Auteur : Jonathan G. Colombo & Jeanette Lee

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Titre : Résoudre les oppositions en matière de marques de commerce

Date : 1998
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C.

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Titre : Développer une politique d'entreprise pour protéger les marques de commerce

Date : 1998
Auteur : Cynthia Rowden

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Titre : Questions relatives aux conflits d'intérêt dans la pratique du droit ayant trait aux marques de commerce et au droit d'auteur

Date : Janvier 1998
Auteur : Cynthia Rowden

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Titre : Droits associés aux marques de commerce à l'échelon provincial contre droits associés aux marques de commerce à l'échelon fédéral : La tension a-t-elle atteint un point culminant?

Date : Janvier 1997
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C.

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Titre : Vous avez obtenu un enregistrement : Voici comment le préserver

Date : Janvier 1997
Auteur : H. Roger Hart

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Titre : Nom de marque et médicaments « sosies » au Canada : Aucun recours contre l'imitation servile?

Date : Octobre 1996
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C.

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Titre : Octroi de licences de marques de commerce au Canada

Date : Juillet 1996
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C. & Cynthia Rowden

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Titre : Choisir des marques de commerce et des noms commerciaux opposables

Date : Mai 1996
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C.

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Titre : Choix, utilisation appropriée et conservation des marques de commerce

Date : Décembre 1995
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C.

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Titre : Observations sur les récentes modifications apportées à la Loi sur les marques de commerce au Canada

Date : Décembre 1995
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C.

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Titre : Couleur, slogans et formes en tant que marques de commerce : La transition de non-traditionnelle à traditionnelle

Date : Décembre 1995
Auteur : C. Llyod. Sarginson & Lillian Sversky

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Titre : La protection de marques de commerce étrangères célèbres

Date : Décembre 1995
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C.

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Titre : Appels déposés par le Bureau des marques de commerce

Date : Octobre 1995
Auteur : Timothy J. Sinnott

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Titre : L'organisme canadien complique l'octroi de licences de marques de commerce

Date : Septembre 1995
Auteur : Cynthia Rowden

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Titre : Révéler une marque de commerce étrangère : Le Canada respecte-t-il ses obligations conventionnelles?

Date : Janvier 1995
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C.

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Titre : Diligence raisonnable : Réunir les faits et définir la situation

Date : Février 1994
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C.

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Titre : Les actifs en matière de propriété intellectuelle comme source de profits potentiels pour l'entreprise

Date : Décembre 1993
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C.

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Titre : Comparaison entre les dispositions ayant trait aux marques de commerce contenues dans l'ALÉNA et l'accord sur les ADPIC

Date : Janvier 1993
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C.

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Titre : Quand et comment résoudre les oppositions en matière de marques de commerce?

Date : Mai 1992
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C.

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Titre : Défis particuliers associés au marketing d'importations parallèles

Date : Mars 1992
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C.

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Titre : Organiser la distribution des produits en tenant compte du marché des importations parallèles

Date : Février 1992
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C.

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Titre : Observations canadiennes : L'affaire Lone Star

Date : Janvier 1992
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C.

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Titre : Quelques points saillants relatifs aux différences entre les législations canadienne et américaine sur les marques de commerce

Date : Mars 1992
Auteur : Cynthia Rowden

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Titre : Astuces et écueils associés aux procédures d'opposition

Date : Décembre 1991
Auteur : Cynthia Rowden

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Titre : Définir les enjeux : Déclaration d'opposition et contre-déclarations

Date : Novembre 1990
Auteur : Cynthia Rowden

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Titre : Traités internationaux visant les marques de commerce

Date : Août 1990
Auteur : Cynthia Rowden

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Titre : Exécuter les droits inhérents aux marques de commerces au Canada


Auteur : Cynthia Rowden

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Titre : Déposer des demandes d'enregistrement de marques de commerce au Canada : Guide pour les requérants étrangers

Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C. & Cynthia Rowden

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Titre : Déposer des demandes d'enregistrement de marques de commerce au Canada

Auteur : Cynthia Rowden

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Titre : Élaboration d'une politique d'entreprise visant à protéger les marques de commerce

Date : Août 1998
Auteur : Cynthia Rowden

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