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Titre : Contrats d'octroi de licences de droit d'auteur : Liste de termes-clés
Date : 1998
Auteur : Cynthia Rowden
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Titre : Marchandisage : Octroi de licences et personnalités
Date : Janvier 1997
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C.
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Titre : Marchandisage : Octroi de licences et personnalités
Date : Janvier 1997
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C.
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Titre : Octroyer une licence de propriété intellectuelle
Date : Janvier 1997
Auteur : H. Roger Hart
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Titre : Contrats d'octroi de licences : Liste de termes-clés
Date : Novembre 1996
Auteur : Cynthia Rowden & Jonathan G. Colombo
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Titre : Octroi de licences et commercialisation de la propriété intellectuelle
Date : Octobre 1996
Auteur : H. Roger Hart & Daniel R. Bereskin, Q.C.
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Titre : Octroi de licences de marques de commerce au Canada
Date : Juillet 1996
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C. & Cynthia Rowden
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Titre : Transactions associées à l'octroi de licences
Date : Avril 1996
Auteur : H. Roger Hart
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Titre : Transfert de droits de propriété intellectuelle
Date : Novembre 1995
Auteur : H. Roger Hart
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Titre : L'organisme canadien complique l'octroi de licences de marques de commerce
Date : September 1995
Auteur : Cynthia Rowden
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Titre : Octroi de licences entre la GRC et Disney
Date : Juillet 1995
Auteur : Robert Storey
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Titre : Octroi de licences de droit d'auteur et exploitation commerciale de personnages
Date : Mai 1994
Auteur : Cynthia Rowden
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Titre : Types de transferts de technologie : Contrats d'octroi de licence, coentreprises et investissement étranger direct
Date : Octobre 1993
Auteur : H. Roger Hart & Daniel R. Bereskin, Q.C.
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Titre : Dispositions principales des contrats d'octroi de licences de marchandisage
Date : Novembre 1992
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C.
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Titre : Expansion de la marque et octroi de licences collatérales
Date : Octobre 1992
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C.
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Titre : Octroi de licences des propriétés commercialisables : Marques de commerce, noms et personnes
Date : Janvier 1992
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C.
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Titre : Octroi de licences : Définir une relation d'affaire
Date : Septembre 1991
Auteur : Daniel R. Bereskin, Q.C. & Justine Wiebe
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